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chaque tronçon de vol, de l'identité du transporteur susceptible de réaliser le ou les transports considérés. Ces informations sont données à titre indicatif et sous réserve de modifications. Les horaires, les éventuelles escales et les moyens de transport pré- vus sont communiqués au Client ou à l agence partenaire , en temps utile, avant le départ , lors de l envoi des documents de voyage, mais demeurent cependant susceptibles de modification jusqu au jour du départ. Si, suite au retard de vol générant une arrivée tardive sur place ou si les horaires d arrivée à l hôtel sont prévus après les horaires de repas, particulièrement pour les vols de nuit, certaines prestations (en parti- culier le repas du soir) ne peuvent pas, ou partiellement, être assurées par l hôtelier, aucun remboursement ne sera effectué par CLIMATS DU MONDE. Compte tenu de l intensification du trafic aérien, des événements indépendants de notre volonté (grèves, incidents techniques, météo- rologie. .), des retards aériens peuvent avoir lieu, et aucune indemni- sation autre que celle prévue par la législation en vigueur ne pourra être accordée, quelles que soient les conséquences professionnelles ou personnelles occasionnées. Si le vol prévu pour effectuer le préacheminement ou le post-ache- minement est annulé ou retardé pour quelque raison que ce soit, les compagnies se réservent la possibilité d'assurer le transport par tout autre moyen. CLIMATS DU MONDE conseille au Client de prévoir des temps de connexion suffisants pour ses correspondances et d'éviter de prendre tout engagement le jour même et le lendemain de ses voyages aller et retour. Lorsque les pré et post acheminements ont été achetés directement par le client, l organisateur décline toute responsabilité en cas de retard ou annulation ayant des conséquences sur l exécution du voyage objet du contrat. Dans ce cas les les pré et post acheminements ne seront pas remboursés par CLIMATS DU MONDE. La mention « vol direct » signifie sans changement d'avion, mais n'écarte pas la possibilité d'un ou plusieurs arrêts effectués au cours du voyage par ce même avion. La mention « Départ Province Offert » signifie que le voyage au départ d une ville de province est au meme tarif que le départ de Paris aux mêmes dates, et, dans la limite des stocks disponibles. Le départ de Pro- vince s effectuera sur une compagnie régulière ou TGv Air, ou autocar, via Paris ou directement de Province. En aucun cas le client ne saurait prétendre au remboursement de ses préacheminements pour Paris. La responsabilité du transporteur est régie par les conditions énoncées sur le billet du Client et par les dispositions résultant de la convention de Varsovie du 12 octobre 1929 et de la convention de Montréal du 28 mai 1999. Le Client est informé que les compagnies aériennes passent entre elles des accords dits de partage de code («code share») qui consistent à commercialiser un vol sous leur propre nom alors qu'il est opéré par un appareil d'une autre compagnie. Le voyageur doit respecter les indications stipulées concernant les horaires de vol et doit être présent à l aéroport au minimum 2 heures avant le décollage prévu pour les vols domestiques et 3h pour les vols internationaux. Le poids des bagages autorisé est différent sur les vols internationaux et domestiques, et selon les compagnies et/ou les types de vols. Il est précisé à cet égard que les frais relatifs à une franchise bagage ou sup- plément de bagage resteront à la charge exclusive du client. En cas de perte ou de détérioration des bagages durant le transport aé- rien, il appartient au client de faire une déclaration à l aéroport d arrivée auprès de la compagnie aérienne.
5 DUREE DE SEJOUR La durée du séjour est calculée en nuitées (nombre de nuits) et prend en compte le temps consacré au transport (transferts inclus) et la durée du séjour ou du circuit sur place, depuis l heure de convocation à l aéroport le jour du départ jusqu à l heure d arrivée le jour du retour. Il est donc possible que la première et/ou la dernière nuit ou que la première et/ou la dernière journée soi(en)t intégralement consacrée(s) au transport. Le client est informé qu il pourra être privé de quelques heures de sé- jour à l arrivée ou/et au départ, ou que son séjour pourra se trouver prolongé, notamment en raison des horaires d avion imposés par les transporteurs, des aléas climatiques, de tout cas fortuit, d impératifs de sécurité notamment en période de trafic intense où les rotations sont plus fréquentes et peuvent, entrainer certains retards. En cas de prolongation de séjour (ex: en raison d un vol matinal) les nuits sup- plémentaires seront pris en charge par CLIMATS DU MONDE mais les repas supplémentaires resteront à la charge des clients. Une arrivée tardive dans une journée prévue libre au programme ne donne droit à aucun remboursement ou dédommagement. Il est vivement recommandé au client de ne prévoir aucun engagement la veille du départ en voyage ainsi que le lendemain du jour de retour. 6 PRESTATIONS TERRESTRES Le nombre maximum de participants pour les circuits publiés sur cette brochure et le site Internet de CLIMATS DU MONDE n'est pas contractuel, nous nous faisons une règle de le respecter, mais il peut être exceptionnellement dépassé. Le maximum de participants indiqué correspond au nombre maximum de personnes partageant le même bus et pris en charge par le même guide. Cette mention ne concerne en aucune façon le nombre de personnes sur les sites, les restaurants et les hôtels et autres moyens de locomotion utilisés pendant le programme du circuit (vol intérieur, bateau, transport public). Il n existe pas à ce jour de classification hôtelière internationale. Le système d'étoiles est purement français. Notre classification sous forme d'étoiles (ou de cœurs) est donc basée sur les prestations offertes ainsi que sur l appréciation de notre service
qualité. En cas d indisponibilité dans les hôtels cités nous nous charge- rons de réserver un hôtel de catégorie similaire sélectionné par nos soins. Les hôtels des circuits ne sont pas toujours situés en centre-ville. Les usages en matière d'hôtellerie internationale prévoient générale- ment que les chambres sont libérées à 12 heures et occupées à partir de 14 heures. Une mise à disposition en dehors de ces horaires peut générer un paiement non compris dans notre tarification. En Asie, les chambres individuelles peuvent comprendre un lit pour une personne, et font l objet d un supplément. Les Chambres doubles sont prévues soit avec 2 lits (Twin) soit avec un lit double, moins fréquent et la configuration ne peut être garantie à la réservation. Les chambres triples ou quadruples, quand elles existent, sont généralement des chambres doubles & lits d'appoints, très rudimentaires et bien moins confortables qu un vrai lit. En période de fin d année, les hôtels facturent des suppléments pour les réveillons, incomparables aux réveillons tels que nous les conce- vons en France. Les chambres orientées mer n offrent pas nécessairement de vue sur la mer selon la végétation ou la configuration de l hôtel. Seule l appella- tion «Vue Mer» offre cette garantie, mais elle peut n être que partielle. Les descriptifs et photos de la Brochure et du Site ne sont pas contrac- tuels, le tarif annoncé est toujours relatif à la chambre standard ou la 1ere catégorie. Pour les circuits, la pension complète débute généralement le matin du lendemain de l arrivée sur place et se termine au petit déjeuner le dernier jour sur place. En cas de vol matinal et en raison de contraintes horaires d enregistrement et de contrôle sécurité, le petit-déjeuner sera pris à bord de l avion. La présence d un guide (le cas échéant) n est assurée qu à compter de l arrivée dans le pays. Un guide local offi- ciel peut remplacer à certaines étapes votre guide habituel. Le guidage peut s effectuer par plusieurs guides locaux qui changent au gré des régions ou des sites. Il existe divers types de transferts (regroupé : dessert plusieurs hôtels ; privé : pour un seul dossier ; public : navette ou transport public ). Ils peuvent s effectuer sans assistance. Les chauffeurs ou transféristes ne parlent pas le français le plus souvent. Les transferts, les escapades et les excursions ne peuvent être vendues sans prestations hôtelières par CLIMATS DU MONDE. Toute prestation non utilisée par le client est non remboursable.
7 MODIFICATION ET ANNULATION 7.1 A l initiative de CLIMATS DU MONDE Si, avant le départ, un événement extérieur, s imposant à CLIMATS DU MONDE au sens de l article L. 211-13 du Code du tourisme, contraint CLI- MATS DU MONDE à modifier un élément essentiel du contrat conclu avec le client, le client sera averti par l organisateur ou par son agence d inscription, sur un support durable, le plus rapidement possible. Il lui sera proposé soit une modification du voyage, soit un voyage de subs- titution. Le client pourra alors, soit accepter la modification proposée, soit résilier le contrat. Le client qui opte pour la résiliation pourra ob- tenir le remboursement intégral des sommes versées dans les 14 jours au plus tard après la résolution du contrat. Sauf indication contraire, le client devra faire part de sa décision (acceptation de la modification ou résiliation) dans un délai maximal de 7 jours à compter de réception de l information précitée. À défaut de réponse dans ce délai, le client sera réputé avoir accepté la modification proposée. Certains voyages sont subordonnés à un nombre de participants mini- mum. La défection d'un ou plusieurs clients peut entrainer l'annulation du voyage par CLIMATS DU MONDE, sans indemnité ni pénalité et contre remboursement des sommes versées, le Contrat étant réputé n'avoir jamais existé. CLIMATS DU MONDE en informe les participants restants par tout moyen permettant d'en obtenir un accusé de récep- tion au plus tard 21 jours avant le départ. Le cas échéant, CLIMATS DU MONDE pourra néanmoins proposer aux participants restants de maintenir leur voyage, sous réserve du paiement éventuel du surcoût résultant de la défection des autres participants. Ce qui précède s applique également aux pré-tours ou extensions prévus avec un minimum de participants ; toutefois, dans le cas d un circuit ou croisière en départ garanti, l annulation du pré-tour ou de l extension par manque de participants ne peut entraîner l annulation dudit circuit ou croisière par le client. Un parcours en avion, en bateau ou en train prévu dans l itinéraire peut, pour des raisons de force majeure ou du fait d un tiers étranger à la prestation, être remplacé par un trajet routier (ou inversement), sans donner lieu à un quelconque dédommagement. CLIMATS DU MONDE peut, de plein droit, sans préavis et sans indem- nités, annuler le Contrat à défaut du paiement intégral du prix des prestations par le Client au plus tard 30 jours avant la date du départ.
7.2 A l initiative du Client Conformément à l article L221-28-12 du Code de la Consommation applicable en matière de contrats conclus à distance et hors établisse- ment, les prestations touristiques proposées par CLIMATS DU MONDE ne sont pas soumises au droit de rétractation. Conformément à l article L211-14 I du Code du Tourisme, le client peut annuler le contrat à tout moment moyennant le paiement des frais ci-dessous. Toute demande d annulation ou de modification émanant du client devra être adressée à l agence d inscription par tout moyen permettant d en obtenir un accusé de réception. La date de réception de cette demande sera celle retenue pour le calcul des frais visés ci- après. Sont considérés comme des annulations, les demandes du Client de modification de la ville de départ, la destination, l'hôtel. Il en est de même du défaut d'enregistrement au lieu de départ et du défaut de paiement par le Client de l'intégralité du prix des prestations au plus tard 30 jours avant le départ. Si un ou plusieurs voyageurs inscrits sur un même dossier annule(nt), le
voyage pourra être maintenu dès lors que les participants auront réglé, avant le départ, le surcoût éventuel des prestations qui auront dû être modifiées en raison de l annulation du/des voyageurs, notamment en cas de programme en privatif. Le Client peut souscrire des contrats d'assurance susceptibles de cou- vrir les conséquences financières de l'annulation du Contrat. Sauf indication contraire convenue par écrit dans le Contrat, toute demande du Client de modification ou correction des noms, pré- noms et/ou titres de civilité pourra intervenir avant la date de départ moyennant le règlement des frais suivants : voir tableau récapitulatif des frais ci-dessous. Tout voyage abrégé ou toute prestation non consommée du fait du Client (y compris pour cause de maladie ou accident en cours de voyage) ne donne lieu à aucun remboursement, ni indemnité de la part de CLIMATS DU MONDE. Aucune attestation de prestation non consommée ne sera fournie dans le cadre d un forfait touristique. Si le Client a souscrit une assurance optionnelle couvrant ces évé- nements, il devra se conformer aux modalités définies dans la police d'assurance qui lui aura été remise. 8 REMBOURSEMENT DES TAXES AERIENNES En cas de non-utilisation du billet d avion pour quelque cause que ce soit, les taxes aéroportuaires obligatoires sont remboursables au Client dans un délai de 30 jours.
9 CESSION DU CONTRAT Le client peut céder son contrat tant que celui-ci n a pas produit d effet, si le cessionnaire remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour (modes d hébergement et de pension identiques, même formule de voyage, même nombre de passagers, en- fants se situant dans la même tranche d âge). Le client ne peut céder ses contrats d assurance ni ses contrats d assis- tance. Le client est tenu d informer l agent de voyages de sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard sept jours avant la date de début du voyage ou séjour ou au plus tard quinze jours avant la date de départ s il s agit d une croisière. Un nouveau contrat sera établi au nom du cessionnaire. La cession entraîne dans tous les cas des frais d intervention de 59 euros minimum par personne, ainsi que les frais de cession supplé- mentaires facturés par la compagnie aérienne. Il est précisé que dans certains cas, les compagnies aériennes facturent des frais supérieurs au prix du billet initial. En cas de transport aérien par vol régulier, dès lors que des billets sont émis au profit du client, ils ne sont ni échangeables ni rembour- sables par les compagnies aériennes. Le contrat de voyage ayant ainsi commencé de produire un effet, les dispositions du présent article ne peuvent trouver application. En tout état de cause, le cédant et le cessionnaire du contrat sont solidairement responsables du paiement de l ensemble des frais visés ci-dessus ainsi que du paiement du solde du prix le cas échéant.
10 RESPONSABILITE Le détaillant et l organisateur sont responsables de la bonne exécution des services de voyages prévus au contrat conformément à l article L211-16 du Code du Tourisme et sont tenus d apporter une aide au voyageur s il est en difficulté, conformément à l article L211-17-1 du Code du Tourisme. En aucun cas, CLIMATS DU MONDE ne pourra être tenue pour res- ponsable des dommages imputables soit au voyageur, soit à un tiers étranger à la fourniture des services de voyage compris dans le contrat, soit à des circonstances exceptionnelles et inévitables. La responsabi- lité de CLIMATS DU MONDE ne pourra jamais être engagée pour des dommages indirects. CLIMATS DU MONDE ne pourra être tenue pour responsable de l exé- cution des prestations achetées sur place par le client et non prévues au descriptif, ni des pré-acheminements ou post-acheminements pris à l initiative du client. CLIMATS DU MONDE conseille de manière gé- nérale de prévoir un temps de connexion minimum de trois heures et recommande à ses clients devant effectuer un pré ou un post acheminement, de réserver des titres de transport modifiables, voire remboursables, afin d éviter le risque éventuel de leur perte financière. La responsabilité des compagnies aériennes est limitée en cas de dommage, plainte ou réclamation de toute nature, exclusivement au transport aérien des passagers et de leurs bagages comme précisé dans leurs conditions de transport et conformément aux dispositions des conventions internationales en vigueur (Convention de Varsovie de 1929, Convention de Montréal du 28 mai 1999) et/ou des règlements communautaires (notamment le règlement CE 261/2004 du 11 février 2004). La responsabilité de CLIMATS DU MONDE ne saurait être supé- rieure à celle du transporteur aérien telle que résultant de l application des règles ci-dessus. Dans les autres cas et à l exception des préjudices corporels ou des dommages causés intentionnellement ou par négligence, les dommages et intérêts versés par CLIMATS DU MONDE ne pourront excéder trois fois le prix total du voyage ou du séjour. Il est de la responsabilité du client de respecter toutes les règles et consignes de sécurité. Le client se doit de faire preuve de bon sens, de prudence et de précaution lors des activités auxquelles il participe. Il appartient au client de respecter le règlement intérieur des hôtels dans lesquels il séjourne et de ne pas faire preuve d incivilité durant son voyage. A défaut l hôtelier et/ou CLIMATS DU MONDE seront au- torisés à interrompre le séjour du client du fait de son comportement fautif. Dans un tel cas, le client n aura droit à aucun remboursement ni indemnité et supportera seul tous les frais consécutifs à l interruption de son séjour.